1. La concentration des pouvoirs par Bonaparte
Suite au coup d’État du général Bonaparte (9 novembre 1799), la Constitution de l’an VIII (13 décembre 1799) installe le Consulat dans le prolongement de la Révolution. C’est un régime républicain mais autoritaire.
Le Consulat maintient en apparence la séparation des pouvoirs. Le Premier consul (Bonaparte) dispose du pouvoir exécutif, les deux autres consuls ayant un rôle consultatif. Le pouvoir législatif est partagé (et donc affaibli) entre quatre assemblées dont les membres sont nommés par le Premier consul qui a l’initiative des lois.
Le suffrage universel (masculin) est rétablit mais il ne garantit plus la représentation de la nation dans la fabrication de la loi.
Enfin, Bonaparte peut consulter le peuple par plébiscite. C’est ainsi qu’il se fera investir consul à vie en 1802.
2. Des libertés contrariées
Alors que le Premier consul verrouille les assemblées, surtout à partir de 1802, les libertés individuelles, héritage des Droits de l’Homme, font les frais de l’autoritarisme de Bonaparte.
Pour museler l’opposition et les critiques, il supprime la liberté de la presse en 1800 (censure des journaux).
Bonaparte s’appuie également sur une police politique, dirigée par Fouché, pour contrôler les opposants au régime (jacobins, royalistes) et déjouer les conspirations qui s’organisent contre lui (conspiration de la machine infernale). Les menaces sur sa personne servent de prétexte à l’élimination de ses adversaires qui sont arrêtés, exilés ou exécutés (duc d’Enghien).
Progressivement, les libertés d’expression, de réunion et de circulation sont restreintes.
3. Une société réorganisée et modernisée
Bonaparte centralise l’administration et refond les institutions (« masses de granit ») pour moderniser et unifier la France sans renier tous les acquis de la Révolution.
Le Code civil (1804), trait d’union entre les pratiques de l’Ancien régime et l’esprit de la Révolution, forge un droit moderne qui s’applique à tous les citoyens (principe d’égalité). Il défend une vision laïque de l’état civil et consacre le droit de propriété et la liberté de conscience.
Les préfets exercent la puissance publique et surveillent la population dans les départements en référant au pouvoir central (Bonaparte).
La création des lycées (1802), qui forme les futurs fonctionnaire, et de la légion d’honneur (1802) favorise l’apparition de nouvelles élites.
La réorganisation des finances s’appuie sur une nouvelle monnaie (le Franc germinal, 1803) stable et sur la Banque de France (1800) qui lui garantit sa valeur et a le monopole de l’émission des billets.
Dans un esprit de réconciliation, Bonaparte restaure également la paix religieuse par un accord avec le Pape : c’est le Concordat de 1801.
Vocabulaire
Élites : ensemble des personnes qui occupent le premier rang de la société en fonction de leur origine sociale ou de leur niveau d’éducation.
“Masses de granit” : nom donné par Napoléon aux institutions et réformes qu’il met en place pour moderniser la France.
Plébiscite : consultation des électeurs qui se présente sous la forme d’une question à laquelle il faut répondre par “oui” ou “non”.
Personnage de l’Histoire : Fouché
Documents
– Etude de document : Présentation de la Constitution de l’an VIII par les Consuls (1799)
– Etude de document : Le consulat (1799-1804)
– Schéma : les “masses de granit”
– Point de passage et d’ouverture (PPO) : Le Code civil (pdf)
